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Curiosités Judiciaires et Historiques. Procès contre les Animaux (in French)
Agnel, Emile
Synopsis "Curiosités Judiciaires et Historiques. Procès contre les Animaux (in French)"
Les procès intentés aux animaux étaient des procès dans lesquels l'accusé était un animal qui se voyait reprocher un délit, un crime ou un dommage comme il l'aurait été à un être humain, en principe seul sujet de droit ou justiciable. Ainsi, au Moyen Âge et bien après, on condamna à la potence ou au bûcher des vaches, ou des truies. De même, l'Église étendit ses excommunications des hommes aux animaux: rats, mouches, sauterelles, taupes, poissons; tout membre de la faune pouvait y succomber. Les délits commis par les bêtes étaient, comme ceux des humains, de deux sortes. Et la procédure pour les instances civiles, si l'on peut dire, était toute différente de la procédure suivie dans les affaires criminelles.